Royale Entente Acren Lessines : site officiel du club de foot de Lessines - footeo

Règlement Interne

R.O.I. ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES

 

TABLE DES MATIERES.

  1. DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 – Champs d’application du règlement

Article 1.2 - Responsabilité

Article 1.3 - Assurances

Article 1.4 - Règlement de l’URBSFA

Article 1.5 – Affiliation

Article 1.6 – Désaffiliation et transfert

Article 1.7 – Cotisation

Article 1.8 – Procédure en cas d’accident sportif

Article 1.9     Dégradations sur le site

  1. REGLES DE VIE DE LA REAL
  2. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

Article 3.1 - Les instances : LA ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL)

Article 3.2 - Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matchs et /ou entraînements

Article 3.3 – Le directeur technique (RTFJ) et les coordinateurs

Article 3.4 - Les entraîneurs

Article 3.5 - Les délégués

Article 3.6 - Les joueurs

Article 3.7 – Test

  1. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS OU REPRESENTANT DES JOUEURS

Article 4.1 - Gestion administrative de la REAL

Article 4.2 - Obligations des parents

Article 4.3 - Résolution des problèmes

  1. PROCEDURES ET MESURES DISCIPLINAIRES

Article 5.1 - Objectifs visés par toute mesure disciplinaire

Article 5.2 – Fair-play, lutte contre le racisme, la xénophobie et les comportements violents.

Article 5.3 - Comportement sur le terrain - sanction de l’entraîneur

Article 5.4 – Cartes jaunes

Article 5.5 - Cartes rouges

Article 5.6 - Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs

Article 5.7 - Affaires disciplinaires portée devant le comité

Article 5.8 – Procédure disciplinaire

Article 5.9 - Appel d’une mesure disciplinaire

Article 5.10 - Non-paiement de la cotisation

6 - NOUVELLES DISPOSITIONS

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DE LA REAL ET DE L’ASBL ECOLE DES JEUNES DE LA REAL

  1. DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 – Champs d’application du règlement

Le présent règlement s’applique à tous les membres ou leurs représentants légaux, de l’asbl ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL). Ceux-ci sont réputés en avoir pris connaissance et en accepter intégralement le contenu. Le règlement interne de la REAL et donc de l’écoles des jeunes de la REAL, fait partie intégrante du plan de formations des jeunes.

Article 1.2 - Responsabilité

1.2.1     Sauf dérogation expresse écrite du Conseil de gestion de la REAL et de l’école des jeunes de la REAL aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du Conseil d'administration de la ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (La REAL) sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.

1.2.2.   Par ailleurs, déclinent toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, harcèlement, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, … tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.

1.2.3.   Les bénévoles ont pris connaissance de la loi du 3 juillet 2005 et, le cas échant, ont contresigné une note d’organisation fixant le contour de leur engagement et de leur couverture en matière de responsabilité. De manière générale, tout membre ou intervenant pour le club renonce à toute action envers les deux asbl pour la réparation d’un dommage qui ne serait pas couvert par les assurances souscrites par les deux asbl.

1.2.4.   Les parents sont informés de l’heure du début et de la fin de l’entraînement. Les deux asbl sont responsables de l’enfant mineur entre le début de l’entraînement (l’entrée au vestiaire et l’entraînement proprement dit) et la fin de l’entraînement (sortie du vestiaire). Les deux asbl n’organisent pas la surveillance des enfants et les parents en retard pour reprendre leur enfant sont seuls responsables de tout dommage survenu après leur sortie du vestiaire. Il en est de même au retour d’un match : les parents veillent à reprendre leur enfant dès le retour de l’équipe et les deux asbl n’assument aucune responsabilité de gardien dans le cas contraire. Les parents ont également connaissance de ce que certains transports se font en voiture. Ils acceptent le co-voiturage et en acceptent explicitement les risques éventuels, les deux asbl étant exonérées de toute responsabilité.

1.2.5.   Au cas où un membre est victime d’un accident lors de sa présence normale  dans les installations des deux asbl, et que des soins urgents doivent lui être prodigués, les membres ou leurs représentants autorisent les deux asbl à prendre la ou les premières dispositions urgentes afin de porter secours à la victime tels que : faire appel un membre du corps médical présent dans les installations (médecins, secouriste diplômé, etc.) lors de la survenance de l’accident, et/ou d’appeler le 100 (SAMU et véhicule médicalisé).

1.2.6.   Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du Conseil de gestion des deux asbl, ces dernières étant exonérées de toute responsabilité en cas de non-respect de cette interdiction. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par les Conseils de gestion. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, les deux asbl se réservent le droit d’exiger la réparation de tout dommages pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et qui entraînerait directement ou indirectement un dommage de quelque nature que ce soit à un tiers. Il n'existe pas de structure autonome indépendante des administrateurs pour gérer toutes les activités des deux asbl. L'intégralité des sommes récoltées dans le cadre des activités des deux asbl est propriété des deux asbl et gérée par les conseils d'administration des deux asbl.

Article 1.3 - Assurances

Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA à concurrence de la différence entre le plafond INAMI et l’indemnisation par la Mutuelle. Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part.

Il est vivement conseillé aux parents de soumettre leur enfant à des tests médicaux réguliers.

Article 1.4 - Règlement de l’URBSFA

Le club est affilié à l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA) sous le n° Matricule 2774. En conséquence, tout membre est tenu de respecter les règlements en vigueur.

Article 1.5 – Affiliation

En vertu de la réglementation de l’Union belge de football, tout nouveau joueur voulant s’affilier En tout état de cause, tout joueur affilié à LA REAL devra impérativement remplir le formulaire ad hoc d'affiliation de l'URBSFA ou produire un transfert définitif (blanc) et la preuve qu’il est libre de toute indemnité de formation à payer au club duquel il veut partir. Dans la négative il sera tenu de signer le cas échéant, une promesse de remboursement des indemnités de formation qui seraient dues par le club d'accueil aux clubs précédemment fréquentés par le joueur, sauf dérogation dûment certifiée du conseil de gestion. Pour un joueur ayant transité par un club de la région flamande, le club se réserve le droit de réclamer à posteriori les frais de formation éventuels qui lui seraient réclamés par l’URBSFA

Article 1.6 – Désaffiliation et transfert

Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période fixée par l’URBSFA (1er au 30 avril) ; passé cette période le transfert définitif pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du Conseil d'administration et de la commission sportive des jeunes aux conditions fixées par eux.

Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation.

Le club est présumé ne jamais renoncer au coût de formation dont il pourrait être le bénéficiaire en application des réglementations internationales.

Article 1.7 – Cotisation

Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité dépendante ou non de la volonté du joueur (accident, maladie, avis médical, …), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du club. Il va de soi que si la livraison d'un équipement est prévu chaque membre en ordre de cotisation en sera doté (voir aussi article 3.6).

Article 1.8 – Procédure en cas d’accident sportif

Article 1.9

En cas de dégradation des installations (destruction partielle ou totale du tapis par l’envoi de fumigènes ou autre et de l’infrastructure en général, etc…sur les sites de LA ROYALE ENTENTE ACREN le comité du club se réserve le droit de demander réparation et condamnation via les instances officielles

  1. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE

Article 2.1 – PREALABLES

L’ASBL ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) ET L’ASBL ECOLE DES JEUNES ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) entendent développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club le représente

Par conséquent, toute personne visée par le présent règlement doit avoir à cœur de respecter - et s’y engage- les principes de fair-play et les règles de vie de l’association énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football. Il s’engage également à exclure de son comportement tout acte raciste ; à promouvoir les bonnes pratiques d’hygiène et à lutter contre toute pratique du dopage.

Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité.

Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.

Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce, indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.

  1. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

LES INSTANCES L’ASBL ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) ET L’ASBL ECOLE DES JEUNES ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL)

Article 3.1.1. - Le Conseil de gestion de L’ASBL ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) ET L’ASBL ECOLE DES JEUNES ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) Nommé par le Conseil d’Administration du club, il est chargé de la gestion de celui-ci et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion en conformité avec les statuts.

Il a pour tâches de :

  • coordonner les activités du club : sportives, financières, commerciales ou autres
  • de présenter la stratégie d'entreprise (planning à long terme)
  • de mener une politique proactive du personnel afin de recruter les compétences souhaitées
  • de rédiger un plan d'entreprise et un budget annuel
  • de définir les priorités de sponsoring
  • d'organiser le processus décisionnel au sein du club
  • d'engager joueurs, entraîneurs et délégués
  • de proposer les sanctions au c.a.
  • d'amender le présent R.O.I.

Article 3.1.2.- Le Conseil d'administration L’ASBL ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) ET L’ASBL ECOLE DES JEUNES ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL)

Il a pour tâche de :

  • assumer la responsabilité financière et civile du club
  • assurer la gestion du club en bon père de famille
  • contrôler et approuver si besoin le plan stratégique du conseil de gestion
  • assurer les liens avec les différentes instances de la fédération
  • définir les ambitions sportives du club
  • rendre des comptes à l'assemblée générale
  • Appliquer des sanctions disciplinaires/financières en 1° et aux niveaux des collaborateurs du club, en ce compris leur révocation

Art.1.3.- La Commission sportive de L’ASBL ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL) ET L’ASBL ECOLE DES JEUNES ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL)

La commission technico-sportive du club est composée de l'entraîneur de l'équipe A, de l'entraîneur de l'équipe B, du RTFJ, du team manager, du président du club, du secrétaire C.Q. du club, d’un vice-président du club et du manager du club.

Matières à discussion (liste non exhaustive)

  • constitution des noyaux A et B chaque week-end
  • évaluation formative des scolaires aux joueurs B et passage vers le noyau A
  • évaluation des joueurs A évoluant avec l'équipe B
  • mise en place de projets sportifs communs avec la section jeunes
  • politique de recrutement (scouting)
  • évaluation de fin d'année et décision d'orientation pour la saison suivante
  • problèmes internes au groupe des A et des B (voir point 5)

Le processus décisionnel est celui du management participatif mais avec l'aval obligatoire des administrateurs présents.

Article 3.1.4.- La Commission sportive des jeunes du club (U6-U21) de l’ASBL ECOLE DES JEUNES DE LA ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (LA REAL)

La commission technico-sportive du club est composée du RTFJ   et de trois coordinateurs sportifs, du coordinateur des gardiens, du président du club, du secrétaire C.Q. du club, d'un vice-président du club, du responsable médical du club, du responsable des délégués, du manager du club et de la secrétaire des jeunes,

Ils participent à la mise au point de la politique sportive du club en concertation avec le Conseil de gestion, ainsi qu’à sa mise en application.

Matières à discussion (liste non exhaustive)

  • création des conditions optimales pour la formation des jeunes
  • aval des noyaux d'équipes si nécessaire
  • aval des transferts d'équipes si nécessaire
  • évaluation formative de la section jeune
  • mise en place de projets sportifs
  • politique de recrutement (scouting)
  • évaluations de fin d'année, de fin de saison avec décision d'orientation pour la saison suivante
  • mesures disciplinaires à prendre (voir point 5)
  • trêve, remise des entraînements, tournois, stage

Le processus décisionnel est celui du management participatif mais avec l'aval obligatoire des administrateurs présents.

Article 3.2 - Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matchs et /ou entraînements

Tous les membres ayant un rôle au niveau sportif : coordinateurs généraux, coordinateurs sportifs, entraîneurs, délégués et joueurs - sont tenus de revêtir les équipements officiels du club.

Toute demande ou proposition de sponsoring pour l’acquisition d’une tenue sportive pour une ou plusieurs catégories et/ou l’ajout d’un sponsor doivent être soumis au Conseil de gestion pour en contrôler préalablement la conformité avec les clauses des contrats conclus entre le club et ses sponsors officiels.

Le conseil de gestion délègue cette responsabilité à un administrateur ou au manager du club chargé de ces matières.

Article 3.3.1. – Le directeur technique (RTFJ) de L’ASBL ECOLE DES JEUNES DE LA ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES (La REAL)

Le directeur technique :

Participe à la commission sportive

Vérifie avec le secrétaire C.Q. la situation administrative des joueurs

Surveille la bonne application du plan sportif par les coordinateurs sportifs

Tranche les éventuels conflits sportifs dont il est saisi par un coordinateur sportif

Conclut les matches amicaux

Règle l’occupation des vestiaires

Tient les fiches d’évaluation remises par les coordinateurs sportifs

Règle les problèmes disciplinaires en première instance

Gère les relations parents/entraîneurs

Participe aux choix des coachs jusqu'en U21

Organise les tests

Organise le stage et y participe

Evalue le travail des entraîneurs et communique ses observations au conseil de gestion du club

Prépare les noyaux pour la saison qui suit

Article 3.3.2. – Coordinateurs sportifs

Le coordinateur sportif :

Participe à la commission sportive

Met en application le plan sportif

Fixe les noyaux en accord avec le directeur technique.

Procède à l’évaluation individuelle des joueurs des catégories dont il est le responsable

Gère les transferts d'équipe à équipe de sa catégorie

Reçoit les parents en première ligne

Article 3.4 - Les entraîneurs

Un entraîneur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par le RTFJ. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation de l’entraîneur à l'URBSFA.

Par son affiliation, l’entraîneur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données par le directeur technique. L'entraîneur signe un engagement en ce sens dont les caractéristiques sont reprises ci-après.

La mission de l’entraîneur est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et collectivement à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par le directeur technique et dont il accepte les injonctions.

Il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci.

Il doit être présent aux entraînements et aux matchs de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs, veiller, en collaboration avec son délégué, à assurer une présence continue dans le vestiaire afin d’y faire régner la discipline et l’ordre (notamment, douche fermée, lumière éteinte, objet encombrant dans les poubelles, matériel rangé, etc.)  

Collaborer de manière active avec le coordinateur sportif dont il dépend et/ou les coordinateurs généraux, assister aux réunions périodiques auxquelles ces derniers le convoque.

L'entraîneur n’est en aucun responsable du transport de ses joueurs (voir article 1.2.).

L’entraîneur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le coordinateur administratif général, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre « Mesures disciplinaires » de celui-ci.

En début de saison, l’entraîneur fait choix d’un délégué qui l’assistera/ont durant toute la saison (voir article 3.5 du présent chapitre).

De manière générale, l’entraîneur assume la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le Club (liste non exhaustive) et du respect des installations par les joueurs dont il a la charge. En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le Conseil de gestion se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur.

L’entraîneur se doit d’être présent aux différentes manifestations extra-sportives (tournois, souper aux moules, souper de fin de saison, Mérite sportif, la présence au stage est un plus indéniable.) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement.

Afin de ne pas perturber le déroulement de la formation en cours, tout entraîneur qui souhaite quitter le club en cours de saison en fera impérativement l’annonce écrite au Conseil de gestion un mois avant la cessation de ses activités.

Article 3.5 - Les délégués

Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Conseil de gestion auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délégué au club et implique qu'il souscrit à la "Charte du délégué" dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire et dont quelques règles principales sont reprises ci-dessous.

Il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.

Il rédige les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matchs de l’équipe,

IL n’est en aucun cas responsable du transport des joueurs,

Il assure lors des matches ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une présence   continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,

Il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,

Il accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,

Il remplit la feuille d’arbitre et la fait signer par le capitaine de l’équipe avant chaque match, lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire ;

Il est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,

Il rapporte après le match la feuille d’arbitre vérifiée, dûment complétée et signée par toutes les parties et la dépose dans la boite aux lettres du secrétariat du club.

Il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille, adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.

Dans la mesure où, lors des matchs, il est, selon les règlements URBSFA, le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s'étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié du club via le secrétaire des jeunes.

Article 3.6 - Les joueurs

Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié a LA REAL

 Il doit en outre, sauf dérogation expresse du Conseil de gestion, être en règle de cotisation pour le 2° mercredi d'octobre de la saison en cours pour pouvoir participer aux rencontres.

Le joueur affilié à LA REAL s’engage par son affiliation à en respecter le présent règlement d'ordre intérieur ainsi que les règlements de l’URBSFA.

Il s’engage, en outre, à se faire un point d'honneur à se comporter en sportif désireux de se perfectionner.

Il représentera le club le plus dignement possible tant sur le terrain qu'en toute circonstance.

Le joueur censé être en possession de sa "charte sportive " s'engage à la respecter.

Tout règlement interne, propre à une équipe ou à une catégorie est strictement interdit.

Lorsque des équipements sont fournis par le club, leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur entretien. Sauf avis contraire, les équipements (maillots et shorts) des matches restent la propriété du club. Tout équipement non restitué sera porté en compte au(x) joueur(s) concerné(s) à l’issue de l’activité. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, piercings… est interdit pendant les entraînements et les matchs.

Le dopage est strictement interdit. Le club attire spécialement l’attention du joueur sur l’existence des législations contre le dopage des Régions et Communauté flamande, Wallonne (Décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté française - Lutte contre le dopage et respect des impératifs de santé dans la pratique sportive) et Bruxelloise. 

Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en supportera seul les conséquences.

Le tabac et l'alcool sont interdits aux mineurs d'âge.

Article 3.7 – Test

Aucun test, à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord du directeur technique de LA REAL. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident ou d’incident lors d’un test non autorisé. Les joueurs désirant effectuer un test sont tenus de présenter une autorisation de leur club d’origine. Les joueurs   désirant faire un test dans un autre club devront attendre la fin de leur championnat respectif. (dérogation pour les élites 1)

Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas ces dispositions.

  1. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS OU REPRESENTANT DES JOUEURS

Article 4.1 - Gestion administrative

Les parents doivent immédiatement remettre à l’entraîneur le document d’affiliation de leur enfant lorsque l’URBSFA le leur a renvoyé. Ils doivent effectuer le paiement de la cotisation dans les délais impartis. A défaut, et sauf dérogation, le joueur n’est pas aligné.

Article 4.2 - Obligations des parents

Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de suivre scrupuleusement la charte des parents.

LA REAL exige

un intérêt positif et réaliste pour les prestations sportives des enfants

de ne jamais s'ingérer dans les décisions sportives

de respecter les procédures en vigueur

de participer autant que faire se peut aux activités extra-sportives de LA REAL

Article 4.3 - Résolution des problèmes.

Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif peut être valablement soumis aux coordinateurs   et/ou au président.

Le club insiste sur la nécessité d'une pensée positive qui limite les critiques, à formuler seulement en privé afin de conserver la meilleure entente possible dans le club.

Toute infraction concernant ce code de vie implique des mesures disciplinaires.

  1. MESURES DISCIPLINAIRES

Article 5.1 - Objectifs visés par toute mesure disciplinaire

D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants de LA REAL. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier.

Article 5.2 – Fair-play, lutte contre le racisme et les comportements violents.

Tout membre ou son représentant qui adopte une conduite menaçante, violente et/ou tient des propos racistes ou insultant envers quiconque (enfants, parents, entraîneurs, délégués, etc.) ou qui dénigre le club et/ou le projet qu’il développe, tant dans les installations du club qu’en déplacement, peut être convoqué devant le Conseil de gestion et encourir une sanction.

Article 5.3 - Comportement sur le terrain - sanction de l’entraîneur

Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au directeur technique et aux coordinateurs.

En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au Conseil de gestion d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard, comme précisé aux dispositions qui suivent.

Article 5.4 – Cartes jaunes

Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au Coordinateur sportif qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné et, dans l’affirmative, en réfèrera aux coordinateurs généraux.

L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

Article 5.5 - Cartes rouges

Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues à l’article 3 du présent chapitre et/ou prévues par les règlements de l’URBSFA. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au RTFJ- sur base du rapport que lui fera l’entraîneur - d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif, après concertation avec les commissions des jeunes. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

Article 5.6 - Mesures disciplinaires portée devant la commission de discipline des jeunes

Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par les coordinateurs sportifs aidés du directeur technique avec l'aval du président de LA REAL

 Il en va de même pour un membre autre qu’un joueur.

Article 5.7 - Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs

Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas au directeur technique qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non en concertation avec les coordinateurs sportifs.

Article 5.8 – Comité en matière disciplinaire - Procédure

Dans le cas visé à l’article 5.6., la Commission des jeunes du Club appliquera la procédure suivante : elle mandate une commission de discipline composée du directeur technique du club, des coordinateurs, et de tous membres mandatés par le C.A. du club.

Dans l’hypothèse où la Commission de discipline est saisie du cas, elle peut :

Convoquer et entendre les moyens de la ou des personnes concernées, le cas échéant, accompagné(es) de leurs parents ou représentant légal 

Lire le rapport du directeur technique du club

Entendre le directeur technique, l’entraîneur, ou toute autre personne ou témoin pouvant apporter des informations utiles à l’instruction de l’affaire,

Entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),

Après délibération, prononcer une décision motivée,

Faire connaître la décision à l’(aux) intéressé(s)

Cette Commission du club est habilitée à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts.

Sauf disposition spéciale prise par cette commission, toute décision prend effet au moment où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s).

Article 5.9 - Appel d’une mesure disciplinair

Le membre qui fait l’objet d’une sanction disciplinaire prise en vertu de l’article 5.8 peut faire appel de celle-ci, par fax adressé au président du club dans le courant de la journée qui suit la prise de connaissance de la décision (y compris s’il s’agit d’un jour férié). L’appel doit être motivé sous peine d’irrecevabilité. La Commission des jeunes désigne un Comité d’Appel dont les membres ne peuvent avoir siégé en première instance.

Il examine le cas ab initia et peut décider de maintenir ou de modifier la sanction.

Article 5.10 - Non-paiement de la cotisation

Le Comité a le droit de fixer la date limite de paiement de la cotisation.

Les joueurs qui ne seraient pas en ordre de cotisation :

  • Ne pourront plus participer aux entraînements, ni être alignés en matchs de championnat.
  • Ne recevront pas le package " Saint -Nicolas".

En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.

  1. NOUVELLES DISPOSITIONS

Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées dans la buvette. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante.

Ce règlement est d’application, chaque joueur, ses représentants, entraîneur, délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation. Il est disponible pour tous les membres du Président de l'A.S.B.L.  ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES sur simple demande au secrétariat.

Pour le CONSEIL DE GESTION

 DRIES PERRY

Président de l'A.S.B.L.   ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES

Président de l'A.S.B.L.   ECOLE DES JEUNES DE LA ROYALE ENTENTE ACREN LESSINES

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